15/01/2008

Fiscalité : les reliques barbares

Fiscalité et démocratie

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Le déficit budgétaire de l’Etat français s'est élevé à 54,70 milliards d'euros au 30 novembre, contre 54,87 milliards d'euros à la même date en 2006, a annoncé jeudi le ministère du Budget. Si l'on exclut les comptes spéciaux, le déficit s'est toutefois creusé, passant de 46 milliards fin novembre 2006 à 46,8 milliards un an plus tard. Fin novembre 2005, le déficit de l'Etat s'élevait à 58,57 milliards d'euros. Au 30 novembre 2007, les dépenses du budget général atteignent 246,42 milliards d'euros contre 242,21 milliards un an plus tôt. Après neutralisation des effets des changements de périmètre de la loi de finances pour 2007, les dépenses du budget général sont supérieures de 4,6 milliards à celles constatées en novembre 2006." (AFP, 10/01/2008).

 

 

euro1Il ne s’agit là que d’un exemple parmi d’autres, car la plupart des gouvernements (américain, japonais, belge…) sont massivement déficitaires et/ou endettés. Si quelques-uns sont en meilleure position grâce à une situation ou politique conjoncturelle particulière (allemand, canadien…), ce n’est pas nécessairement durable. Ce qui alimente le déficit, c’est le caractère sans frein de l’intervention étatique. Le déficit reflète le développement étatique.

D’abord, les citoyens n’ont pas les moyens de s’opposer aux prélèvements dits «obligatoires», et ce n’est que tout récemment que la notion de service comme contrepartie à ces prélèvements à commencé à être introduite. Il n’existe pas non plus de contrainte bilancielle qui conduirait à constater et prononcer la faillite d’un gouvernement. Ensuite, les dépenses sont alimentées par les demandes et les pressions de différents groupes sociaux, le plus souvent alléchés par l’interventionnisme gouvernemental lui-même. Enfin, l’accroissement des dépenses procède de l’extension indéfinie des «missions» des Etats – missions qu’ils s‘attribuent à eux-mêmes. Bien souvent, la rhétorique interventionniste sert les intérêts de la classe politique : «y a qu’à», «faut qu’on», et même «changeons la culture », voire «la vie»..! Cela leur donne de l’importance, rassure les populations en donnant une impression de dynamisme, et satisfait la clientèle captive que constituent les fonctionnaires ou les bénéficiaires d’aides d’Etat. La rhétorique interventionniste joue avec les peurs, le besoin de sécurité, les alimente pour mieux conforter l’importance des gouvernants et de leurs auxiliaires. Plus ils sont interventionnistes, plus ils sont jugés indispensables.

Pour autant, la dépense dite « publique » (en fait : gouvernementale), souvent grevée de choix erronées et de rigidités administratives, qui passe par de longs circuits sur lesquels nombre d’intermédiaires prélèvent leur dîme,  n’est pas aussi efficace que le laissent entendre les gouvernements. Dictée par des représentations ou des anticipations non vérifiées, elle atteint rarement une cible plausible. La dépense gouvernementale est sous-productive et sous-performante.

Nos propositions consistent à diminuer massivement l’impôt sous toutes ses formes, sachant que ce processus doit s’accompagner d’une dévolution de missions à la société civile organisée, aux partenaires sociaux (avec pouvoir réglementaire) et au secteur privé (mais, à la différence du néo-libéralisme, PAS seulement à ce dernier!). Le principe général consiste à introduire une limitation organique du champ d’intervention de l’Etat, associant la désintoxication fiscale avec un accroissement de démocratie.

euro1Il convient de revisiter les questions fiscales sous l’angle des principes de l’Etat de droit. L’Etat de droit signifie que l’Etat se soumet à ses propres règles. Si les actions fiscales des gouvernements étaient couvertes par le droit général, elles tomberaient sous le coup de nombreuses qualifications pénales et civiles qu’ils ont eux-mêmes mises au point : entre autres et sans que la liste soit exhaustive, abus de position dominante, cartellisation du marché, double ou surfacturation, extorsion de fonds, vente forcée, non-respect du principe de contradiction, etc.- etc.

1, Démocratisation des procédures fiscales:

Aucun gouvernement ne doit être autorisé à saisir un débiteur en dehors de tout contrôle judiciaire. Les juridictions administratives et fiscales spéciales doivent être supprimées. Les questions fiscales ne peuvent relever du droit pénal. Les principes de réciprocité et de transparence du droit civil général et du droit des contrats doivent être appliquées à ces matières, ainsi que les principes de contradiction et d’équilibre qui prévalent en matière de procédure générale. Aucun gouvernement ne peut se « dispenser » lui-même d’appliquer ces principes.

2, L’impôt doit être direct, déclaratif, calculable et prédictible.

Aucune taxe ne doit être incluse dans le prix des biens et services. L’Etat est devenu le plus grand capitaliste avec une marge nette de l’ordre de 21% sur une majorité de produits et services!.. La TVA devrait être progressivement démantelée, et dans l'intervalle, ses collecteurs (commerçants) doivent être rémunérés pour la collecter. Toute forme de promotion du contrôle mutuel par les acteurs sociaux au bénéfice de l'Etat, comme dans le cas de la TVA ou des retenues à la source, est anti-démocratique. L’impôt étant une contribution globale au fonctionnement de la société fondé sur une règle d’équité, il ne saurait y avoir d’incentives ou ristournes pour paiements précoces. Les amendes pour retard sont possibles mais doivent être justifiées dans leur destination. A quoi sert cet argent ? Une pénalité ne peut être elle-même un élément de train de vie pour l’Etat. Les droits de succession et les droits notariaux ne correspondent à aucune valeur ajoutée de l’Etat et doivent être supprimés.

3, L’impôt est forfaitaire, exhaustif.

Il ne peut y avoir de double facturation d’un service public. Pour un service, un  prix. Les services publics monopolistiques ne doivent pas être facturés additionnellement aux taxes. Cette pratique (par exemple, facturer les cartes d’identité et passeports) est un abus, et doit être strictement interdite. De même, il ne saurait y avoir de vente forcée de services publics. En conséquence, tout ce qui est obligatoire doit être gratuit.  

4, L’impôt ne peut être manipulé par les gouvernements en vue d’influencer les comportements.

La fiscalité n’est pas un terrain de manœuvre pour la politique des gouvernements ni un outil pour tenter d’influencer la société - à partir de présupposés le plus souvent grossiers et non-vérifiés à propos du comportement humain. Des tentatives qui le plus souvent sont mises en échec par la riposte de la société.  Les gouvernements doivent agir via le financement de projets, la réglementation et la négociation.

5, L’emploi des fonds collectés au titre de l’impôt doit être transparent.

Le budget public (à ne pas confondre avec celui de l’Etat) doit être transparent, obéir à des règles impersonnelles, et être porté à la connaissance des contributeurs. Toutes les méthodes d’information, de communication et de reporting doivent être développées. Il doit être rendu compte de l’exécution du budget. La possibilité de contributions modulables suivant des options de priorités, permettant aux contribuants de choisir une priorité qu'ils souhaitent faire avancer, doit être étudiée. Les notions de service et de bien commun doivent être réaffirmées comme principes directeurs de l'imposition.

6, Le montant global de l’impôt doit être raisonnable.

Le montant total de la taxation ne doit pas dépasser une part raisonnable du revenu de la population. Les niveaux actuels sont exorbitants, tout au moins en Europe. Autant que possible, les services publics proprement dits doivent être auto-financés et ouverts à la concurrence (pas de monopoles).

7, Le produit de l’impôt ne peut être monopolisé par l’Etat.

L’argent public collecté par les gouvernements doit être ouvert de droit à la société civile organisée pour assurer son développement .Plusieurs forces doivent être reconnues comme capables de porter le bien commun, parmi lesquelles les gouvernements mais pas seulement eux.

8, La gestion de la solidarité sociale doit être libérée du carcan de l’Etat.

Les cotisations sociales sont une affaire de solidarité à l’intérieur de la communauté, et doivent être distinguées des taxes qui sont une affaire gouvernementale. La gestion de la solidarité doit être rendue aux mutuelles et aux partenaires sociaux avec pouvoir réglementaire.

10:05 Écrit par TSCF dans Economie | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : democratie, fiscalite |  Facebook |

10/01/2008

Violence urbaine et scolaire

 Répondre à la décomposition sociale sans recourir à l'Etat

 

droneRéaction 1 :

 

Combien de voitures brûlées? La question agite la classe politique française après un 31 décembre mouvementé. Le ministère de l'Intérieur annonce 372 véhicules, l'opposition socialiste craint un bilan beaucoup plus lourd. Le cœur de Paris a été touché: par exemple, deux épaves calcinées ont été retrouvées au pied de l'église St-Augustin, dans le VIIIème arrondissement. Des touristes ont été pris dans les jets de bouteille et de gaz lacrymogènes qui ont fusé sur les Champs-Elysées. En banlieue, ce fut parfois pire: à Grigny, «quatre personnes qui circulaient dans une voiture avec un sabre et un bidon d'essence ont été interpellées», relate «Le Parisien». Face à la répétition des troubles, certains experts en appellent à l'armée. Son intervention en cas d'incidents graves sera «une nécessité opérationnelle et citoyenne», estime un stratège cité par la très droitière revue «Valeurs Actuelles». Cet auteur, Georges-Henri Bricet des Vallons, préconise l'utilisation de drones (avions sans pilote), de produits chimiques pour «marquer» les émeutiers et de fusils non létaux FN 303. En 2003, à Genève, une arme de ce type avait fracturé le visage d'une altermondialiste qui manifestait contre l'OMC. Même s'il ne tue pas, le FN 303 peut donc faire mal. Mais il n'est pas sûr que cela suffise à ramener le calme des soirs de Nouvel An (Blog L'Air de Paris, 02/01/2008).

 

Réaction 2 :

 

C'est l'heure de la récréation à l'école primaire Karl-Weise de Neukölln, un quartier berlinois populaire composé d'une importante population d'origine étrangère. Les enfants s'élancent dans le préau en poussant des cris de joie. Parmi la foule des écoliers, on distingue deux hommes vêtus d'un uniforme bleu foncé. Il s'agit de deux agents de sécurité employés par l'entreprise Germania et chargés d'une mission de surveillance dans l'établissement scolaire depuis le 10 décembre 2007. Ce projet est testé par douze autres écoles du quartier et doit durer jusqu'à l'été 2008. La mairie de Neukölln a imposé cette mesure malgré l'opposition du Sénat de la ville. Au cours de l'année scolaire 2006-2007, les écoles de Neukölln ont signalé 139 cas de violences corporelles. La police intervient seulement après les faits, nous voulions ces agents pour agir préventivement", explique Klaus Hartung, le directeur de cette école âgé de 63 ans. En mars 2006, les enseignants de Karl-Weise avaient lancé un appel désespéré à la mairie face à la multiplication des violences au sein de l'école. Même si le personnel enseignant a fini par donner son accord, les avis restent partagés dans la salle de réunion des professeurs. "Ce devrait être à l'Etat de protéger les écoles, et non pas à une entreprise privée", commente l'un d'entre eux, responsable d'une classe de sixième. Pour sa collègue Catherine, une institutrice âgée de 46 ans qui refuse donner son nom, "on n'a rien à perdre à tenter cette expérience". Avant d'arriver dans l'école, les deux agents, qui refusent de commenter leur mission, ont suivi une formation d'une semaine pour gérer les conflits. Leur rôle demande encore à être précisé. D'après le directeur, ils doivent intervenir en cas de bagarre dans l'école ou s'assurer qu'un inconnu ne s'est pas glissé sous le préau. En même temps, le corps enseignant ne doit pas, selon lui, transférer sa responsabilité de surveillance sur les agents. "Nous nous trouvons encore dans une zone grise", reconnaît Klaus Hartung. Selon Catherine, "les agents se montrent pour l'instant professionnels et discrets" (Le Monde, 06/01/08). 

 

Dans les deux cas (Allemagne et France), on assiste à une décomposition sociale. Dans un cas, les voitures brûlent dans un contexte de troubles ethniques. Dans l’autre cas, selon une étude publiée par le sénat de Berlin en décembre 2006, les actes de violences déclarés par les établissements à forte fréquentation ethnique ont fait un bond de 76 % au cours de l'année scolaire 2005-2006.

Face à ce type de situations de plus en plus manifestes et extrêmes, la pente la plus facile pour les citoyens est d’accepter le renforcement de l’autorité étatique par tous moyens, y compris la remise en cause des libertés civiles. Quitte même à ce que la violence, terroriste ou non, soit utilisée comme prétexte à cette remise en cause. Les gens se résignent à, voire se tournent vers la fausse sécurité de la société de surveillance ou les réponses confuses du populo-bonapartisme. 

La seconde réaction est plus intéressante. Elle montre que même dans un contexte de décomposition sociale avancée, il est possible de limiter le recours à l’intervention étatique pour faire place à l’autorégulation des acteurs organisés. La leçon est même forte, car on pourrait penser à première vue qu'une telle autorégulation n’est possible que dans un contexte d’harmonie sociale et de prospérité économique. Il n’en est rien. Il est fait appel ici à une société indépendante qui intervient préventivement, sur la base d’une formation à la gestion des conflits, dans l'un des domaines les plus régaliens de l’intervention étatique: la régulation policière de la violence et de la délinquance.

 

Une piste à suivre, explorer, rechercher, évaluer, et étendre si elle s’avère efficace.

02/01/2008

Le besoin de communauté

Socialisation virtuelle: crée-t-elle du capital social?

 

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Le Canada remporte la palme des pays "accros" au populaire site de socialisation Facebook, avec un citoyen sur quatre y multipliant les "amis", une nouvelle façon de rapprocher la population dans cette vaste contrée friande de nouvelles technologies. "Les Canadiens ont une plus grande affinité (que les autres) avec Facebook", estime Greg Elmer, directeur du laboratoire de recherche sur l'impact culturel des technologies de l'information (infoscape lab) à l'université Ryerson de Toronto. Né début 2004 aux Etats-Unis, Facebook est le deuxième site de socialisation le plus populaire du monde, derrière son rival MySpace qui compte plus de 100 millions de membres. "Facebook consiste à retrouver vos amis alors qu'un site comme MySpace vise à se présenter soi-même aux autres (...) La communication et la socialisation en ligne me semblent plus canadiennes que l'autopromotion du soi à laquelle les jeunes Américains sont éduqués", explique-t-il à l'AFP. La métropole canadienne Toronto se targuait en mai d'être la capitale mondiale de Facebook en nombre absolu d'utilisateurs, un titre perdu depuis au profit de Londres. Mais la capitale britannique compte le double de la population de Toronto. La popularité de Facebook à Toronto s'explique par la présence d'universités, sa géographie étendue (passer de la banlieue au centre-ville peut y prendre des heures), sa culture financière (première place financière au Canada) et sa diversité ethnique, résume M. Elmer. Selon les données du recensement canadien, près de la moitié des cinq millions d'habitants de la région de Toronto sont des "immigrants". Et nombre d'entre eux utilisent des sites de socialisation pour maintenir le contact à l'étranger ou en développer sur place, estiment les chercheurs. (…) Si plusieurs employés gouvernementaux au Canada se voient refuser l'accès à Facebook, les politiques, eux, y multiplient les amitiés. Le Premier ministre canadien Stephen Harper compte 6.800 supporters, dépassé par les leaders de l'opposition, le libéral Stéphane Dion (10.500), et du Parti néo-démocrate, Jack Layton (8.600). Plusieurs commentateurs et experts s'interrogent sur la notion "d'amitié" véhiculée par Facebook, un terme générique décrivant chaque relation d'un individu à un autre qui gommerait les différents types de relations (famille, travail, connaissance, etc.) et tronquerait le sens profond de l'amitié. "Si Facebook est le principal outil utilisé par vos amis pour communiquer entre eux et que vous n'en êtes pas membres vous pouvez être exclu socialement", remarque Phillip Jeffrey, étudiant à l'Université de Colombie-Britannique (ouest) qui planifie d'écrire sa thèse de doctorat sur ce site de socialisation. (RTL Info, 27/12/2007).  

 

 

Merci à Greg Elmer pour ses intéressants commentaires. Il est exact que MySPace propose de l’auto-promotion de nature individualiste, tandis que Facebook, Hi5 et d’autres proposent de la socialisation virtuelle afin de pallier le déficit de lien social. Les causes du déficit de lien social en Ontario sont indiquées par l’article: taille excessive des conurbations et immigration de masse qui entraînent un déracinement et une diversité extrêmes.

 

3506885233Il est vrai également que la notion d’"amitié" mise en avant par ces sites est douteuse. Est réputé "ami" celui ou celle qui accepte de vous voir figurer dans sa liste, et vice-versa. Cela ne suppose pas forcément de connaissance mutuelle réelle ni d’intimité, encore moins de solidarité. Quant aux "amis" virtuels des hommes politiques, ce sont des noms dans une liste, peut-être une clientèle politique en quête du regard de l’homme connu, en tout cas une cible pour le marketing politique. Au fond, ces liens de soit disant amitié se réduisent à l’existence d’une image publique. Une image qui peut être plus ou moins trafiquée, ce qui est contraire à tous les principes de production de capital social durable. Ainsi, une recherche menée par nos soins a-t-elle montré que 78% des personnes utilisant un site ou réseau de socialisation altéraient au moins un élément essentiel de leur identité sociale. Dans le cas des jeunes et des adolescents, il y a plus fréquemment une communauté existante qui utilise l’outil virtuel pour rester en contact, prolonger les contacts après l’école, échanger des objets rituels qui cimentent le lien (vidéos, photos, etc.). C’est sans doute l’utilisation idéale de l’outil, consistant à conforter des réseaux déjà existants. Mais Phillip Jeffrey signale le risque inhérent à une utilisation intensive: le lien communautaire peut être confisqué par l’outil, au point que ne pas l’utiliser peut vous conduire à être exclu socialement!

 

3506885233Dans tous les cas, qu’il nous soit permis d’exprimer notre scepticisme quant à la capacité de ces "solutions" a générer du lien social, durable et réel, par substitution aux opportunités naturelles du travail, du voisinage, de la famille ou des soirées. Le fait est que ces vecteurs naturels ne sont plus efficaces, et c’est là-dessus qu’il nous faut nous interroger. Pour leur rendre leur efficacité, il faudrait des changements profonds. D’autres politiques de cohésion sociale, d’urbanisme, de participation communale, d’identité ethnique. Une révision en profondeur des valeurs actuelles - individualistes, consuméristes et hédonistes. D’autres lieux ou des lieux revivifiés de rencontre. Des codes de communication et de comportement social plus clairs et mieux connus de tous. Un réapprentissage du regard, du sourire, de la civilité. De multiples orientations pourraient aider à rendre à notre société sa capacité d’intégration. Le débat ne fait sans doute que commencer… de façon générale, la socialisation virtuelle n'est pas négative, peut même être très positive, mais, rendue nécessaire par le dysfonctionnement de la société, elle ne peut paradoxalement fonctionner correctement que si la société fonctionne encore assez correctement: confiance, véracité, sens de l'engagement, capacité d'accepter la réalité, convivialité, volonté sincère de créer du lien sont nécessaires pour passer sans encombre du virtuel au réel.